Bruno Dufossé

De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2210198S(source BODD)
délégation de signature
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2119656S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 202102/07/2021
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2119656S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 202102/07/2021
De: Bruno Dufossé
directeur adjoint des affaires réglementaires, européennes et internationales à l'établissement public de sécurité ferroviaire
Objet:
membre et chef de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
Remplace:M. Jacques Le Guillou
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
JORFTEXT000043424983(source JORF)
nomination
28 Avril 202128/04/2021
De: Bruno DUFOSSE
Objet:
membre de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Jacques LE GUILLOU
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
JORFTEXT000043386775(source JORF)
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2100562S(source BODD)
délégation de signature
15 Janvier 202115/01/2021
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2100562S(source BODD)
délégation de signature
15 Janvier 202115/01/2021
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2033489S(source BODD)
délégation de signature
03 Décembre 202003/12/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2033489S(source BODD)
délégation de signature
03 Décembre 202003/12/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2027972S(source BODD)
délégation de signature
20 Octobre 202020/10/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2027972S(source BODD)
délégation de signature
20 Octobre 202020/10/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2025343S(source BODD)
délégation de signature
26 Septembre 202026/09/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRAT2025343S(source BODD)
délégation de signature
26 Septembre 202026/09/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRET2003381S(source BODD)
délégation de signature
08 Février 202008/02/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRET2003381S(source BODD)
délégation de signature
08 Février 202008/02/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRET2000959S(source BODD)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020
De: Bruno DUFOSSÉ
Objet:
adjoint au directeur des affaires réglementaires, européennes et internationales
TRET2000959S(source BODD)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020